Mentions légales

Le site internet www.aca.paris est édité par A.C.A - Asset management Company & Associés qui est une société de gestion agréée par l'AMF (agrément général du 4 octobre 2005 n°GP05000031) et inscrite à l'ORIAS (n°14001660).

Vous êtes connecté au site www.aca.paris qui est édité par A.C.A - Asset management Company & Associés.

A.C.A attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

Données de l'entreprise

  • Capital Social : 645.000 €uros
  • N° d’inscription du RCS : Paris B 484 324 116
  • N° d’identification TVA : FR 48484324116
  • Code LEI INSEE : 969500O1QS43Y24G03
  • N° ORIAS : 14001660
  • N° CNIL :  ?

Accès au site

  • L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
  • Les informations publiées sur ce site ne sont constitutives :
    • ni d'une offre de produits ni de services pouvant être assimilée à un appel public à l'épargne ou à une quelconque activité de démarchage ou de sollicitation à l'achat ou à la vente d’instruments financiers ou de tout autre produit de gestion ou d'investissement ;
    • ni d'une incitation, ni d'un conseil en vue d’un quelconque investissement ou arbitrage d’instruments financiers ou tout autre produit de gestion ou d’investissement.
  • A.C.A ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
  • Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Propriété Intellectuelle

  • A.C.A est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable d'A.C.A est interdite.

Contenu du site

  • A.C.A se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, A.C.A décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
  • A.C.A ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Toute personne souhaitant bénéficier d’un ou de plusieurs des services et/ou d’un ou de plusieurs produits présentés sur le site est invitée à contacter la société pour s’informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) produit(s) et/ou ce (ou ces) service(s).
  • L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par A.C.A à une personne si la loi de son pays d’origine ou de tout autre pays qui la concernerait l’interdit. Cependant, il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire des produits et/ou des services présentés sur le site.

Cookies

  • L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent A.C.A à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation. La durée de vie des cookies est de trois jours.

Données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Pour l’exercer, merci de vous adresser à : acadir@aca.paris ou à
                                                                                                            A.C.A
                                                                                         Monsieur François Genovese
                                                                                           241 Boulevard St Germain
                                                                                                      75007 Paris.


Vous disposez également du droit de vous opposer à recevoir des messages de prospection, que vous pouvez exercer en nous adressant un courrier à la même adresse postale ou électronique. Néanmoins, si vous souhaitez recevoir à l’avenir par voie électronique des informations concernant la société et/ ou ses partenaires, veuillez nous contacter.

Publications

Ce site est édité par A.C.A - Asset management Company & Associés.
Directeur de la publication : François Genovese - Président d'A.C.A.

Conception, développement et maintenance

Prestation assurée par www.droledepixel.com